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Contrebande de tabac
Blackburn en fait l'une des priorités
Le Quotidien
Actualités, mercredi 8 avril 2009, p. 18
Isabelle Labrie
MONTRÉAL - Le député conservateur de Jonquière-Alma et ministre du Revenu national Jean-Pierre Blackburn se dit préoccupé par la problématique de la contrebande de tabac. Il a d'ailleurs annoncé hier une série de mesures prises par l'Agence de revenu du Canada (ARC) qui devraient aider à contrer ce fléau.
M. Blackburn répond ainsi au dévoilement d'une étude de l'Association canadienne des dépanneurs en alimentation (ACDA), qui fait état de pertes importantes de revenus encourues par les commerçants en raison de la contrebande de tabac. Il a lu avec attention le document et il souhaite dès maintenant mettre de l'avant des actions, en concertation avec d'autres ministères de son gouvernement, de même qu'avec les ministres du Revenu du Québec et de l'Ontario, les deux provinces les plus touchées par cette problématique.
"Selon les estimations de l'Agence de revenu du Canada, on perd deux milliards $ en revenus de taxes au pays par année en raison de la contrebande. Il n'est donc pas surprenant que ce sujet fasse partie de la liste des cinq priorités d'action de l'ARC", explique Jean-Pierre Blackburn.
La première mesure mise en place est une campagne de publicité pour sensibiliser les consommateurs aux dangers d'acheter des cigarettes de contrebande. L'étude de l'ACDA a mis en lumière que les gens ne considèrent pas l'achat de cigarettes de contrebande comme un geste illégal. Ils ne croient non plus qu'il est illégal d'acheter des cigarettes sans taxes sur les réserves. M. Blackburn veut donc mettre en lumière les conséquences de l'achat de cigarettes de contrebande, qui encourage notamment le crime organisé tout en privant les dépanneurs de revenus intéressants.
Licences
Le ministre du Revenu national s'attaque aussi aux licences des manufactures de tabac, qui sont émises par l'ARC. Il y en a une quarantaine au pays. Aucune nouvelle licence ne sera émise sans son autorisation, et il veut resserrer les liens avec la GRC pour favoriser l'échange d'informations: "Lors d'une demande de licence, un processus très strict s'enclenche. L'ARC prend des informations sur le casier du demandeur, mais s'il y a une enquête en cours, il n'y a pas moyen de le savoir. Je souhaite que la GRC fasse des recommandations pour donner une indication, tout en respectant les règles de confidentialité. De plus, si le statut d'un détenteur de licence change, je tiens à le savoir".
Ce dernier compte également rencontrer ses homologues des ministères de la Sécurité publique, de la Santé et des Affaires indiennes, qui sont aussi concernées par cette problématique, pour mettre en place des actions concertées. D'ici un mois, des suggestions communes pourraient être annoncées. o
Illustration(s) :
Le ministre du Revenu Jean-Pierre Blackburn soutient que différentes mesures seront mises sur pied afin de contrer la contrebande de cigarettes. (Archives)
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